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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICES ET MINCEUR
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L'AUTHENTIQUE BRÛLEUR MINCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AUTHENTIQUE BRÛLEUR MINCEUR
SAS DELICES ET MINCEUR

Numéro de dépôt :
3266168
Date de dépôt :
26/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2013
L\'AUTHENTIQUE BRÛLEUR MINCEUR de DELICES ET MINCEUR

Présentation de la marque L'AUTHENTIQUE BRÛLEUR MINCEUR

Déposée le 26 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICES ET MINCEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AUTHENTIQUE BRÛLEUR MINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELICES ET MINCEUR domicilié(e) Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 458 062 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DELICES ET MINCEUR domicilié(e) Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France.

La marque L'AUTHENTIQUE BRÛLEUR MINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AUTHENTIQUE BRÛLEUR MINCEUR est expirée depuis le 26 décembre 2013.

DELICES ET MINCEUR a également déposé les autres marques suivantes : L'AUTHENTIQUE SUCRETTE MINCEUR


SAS DELICES ET MINCEUR - Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France - SIREN 443458062


SAS DELICES ET MINCEUR - Le Haut de Saint Aignan,45240 MARCILLY EN VILLETTE - 45240 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet partiel n°401132 - Publication au BOPI 2004-10-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Aliments dététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; boissons diététiques à usage médical ; denrées alimentaires en tant qu'additifs à usage médical ; denrées alimentaires diététiques en tant qu'additifs à usage médical. Compléments alimentaires à usage non médical à base de fruits et légumes conservés, séchés, huiles et graisse comestibles. Compléments alimentaires à usage non médical à base de produits agricoles, plantes et fleurs naturelles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.